En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.oai.systems l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Présentation du site

  • Site édité par OAI – 68 rue Famatina 33200 BORDEAUX – FRANCE
  • Directeur de la publication : Dr Pierre ABADIE – contact@oai.systems
  • Hébergeur : Gandi SAS – 63-65 boulevard Masséna 75013 PARIS – FRANCE
  • Webmaster : Céline Allais

Propriété intellectuelle

OAI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels – sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de OAI. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.oai.systems est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Pour mentionner tout contenu illicite, merci de nous contacter.

Responsabilité

OAI ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.oai.systems, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadéquat, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de laisser des commentaires et poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. OAI se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, OAI se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

Voir politique de confidentialité.